Ordre du jour :
- — Commande publique :
- — Marché de fournitures — Acquisition de robots tondeuses pour le stade de Crèvecœur : Attribution et autorisation de signature
3 — Domaine et patrimoine :
3.3 — Location immobilière — Logement d’habitation du 4 Rue Roger Lefebvre à Ecardenville-Sur Eure — Modification du loyer mensuel et des charges : Autorisation de signature
3.3 — Acte de gestion du domaine privé — Dénonciation de la mise à disposition d’une parcelle boisée 211C463 moyennant entretien au profit de Monsieur STAERMAN : Autorisation et annulation de la délibération 2023-09- 074 du 20 septembre 2024.
3.6 — Autres actes de gestion du domaine privé — Donation de la parcelle ZN 10 (1490 m2) située Cote d’lrreville par Mme Dominique MAZEROLLES au profit de la commune : Acceptation définitive et autorisation de signature
3.6 — Acte de gestion du domaine privé – Mise à disposition de la salle périscolaire de La Croix-Saint-Leufroy et de la maison citoyenne d’EcardenviIIe-Sur-Eure au profit de l’Association La Vallée en Musique – Convention de mise à disposition : Autorisation de signature
4 – Fonction publique :
4.4 — Autres catégories de personnels — Contrat d’apprentissage – Création d’un emploi d’apprentis à 35H00 du 1et avril au 31 août 2024 : Autorisation de signature
4.1 – Personnel titulaire et stagiaire de la fonction publique territoriale — Création d’un emploi d’agent de maitrise principal à 35H00 et mise à jour du tableau des emplois et des effectifs : Autorisation de signature
- Finances Locales :
- — Décisions budgétaires — Budget Communes — Mise à jour des tarifs des cantines : Autorisation de signature
- Finances Locales :
7.1— Décisions budgétaires — Sélection pour attribution et convention d’externalisation de la gestion locative des biens communaux : Annulation et remplacement de la délibération n°2024 02 033
7.5 — Subventions — Fonds de Concours — Seine-Eure Agglomération — Convention financière pour I ’acquisition de robots tondeuses pour le stade : Demande et autorisation de signature
Informations & questions Diverses :
