Rechercher
Fermer ce champ de recherche.
Rechercher
Fermer ce champ de recherche.

Le Plan Local d’Urbanisme valant Schéma de Cohérence Territoriale (ex-CCEMS)

Le PLUi valant SCoT a été approuvé par les élus de l’Agglo Seine-Eure par délibération en date du 19 décembre 2019. Pour plus d’adéquation avec le territoire et les projets portés par les communes et l’Agglo Seine-Eure, ce document sera amené à évoluer.